Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES CHARBONNIER
A. MOUEIX & FILS, S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1106493
Date de dépôt :
10/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARLES CHARBONNIER

Déposée le 10 septembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. MOUEIX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLES CHARBONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. MOUEIX & FILS domicilié(e) CHATEAU TAILLEFER LIBOURNE (Gironde). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE recueil des marques pierre potier s.a.r.l. - France.

La marque CHARLES CHARBONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARLES CHARBONNIER est expirée depuis le 10 septembre 1989.

A. MOUEIX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE GUYENNE , LA GRIVERIE , CEPDOR , G , M , ROCHEYEUX , ROCHEYEUX Saint-Emilion , LA GRIVERIE Côtes de Bourg , G , CUVEE DE LA FLEUR


A. MOUEIX & FILS, S.A.R.L.) - CHATEAU TAILLEFER LIBOURNE (Gironde). - France


LE recueil des marques pierre potier s.a.r.l. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

Des vins.